Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Oenotourisme

Œnotourisme : les vignobles du Roussillon

Miss Vicky Wine nous propose, le temps d'un article, de nous éloigner du droit vitivinicole pour découvrir en quelques lignes les richesses du vignoble du Roussillon.

Voir l'article sur toutlevin.com

Environnement, Évènement

VITeff : changement climatique et impact sur le Champagne

Le 15 octobre prochain, lors du VITeff, se tiendra un cycle de conférence sur le changement climatique et son impact sur les vins de Champagne. Un rendez-vous à ne pas manquer !

Voir l'article sur la Champagne de Sophie Claeys.

Environnement

Quelle stratégie face au changement climatique ?

Il y a quelques semaines, des représentants, notamment de FranceAgrimer et de l'INAO ont présenté au Ministre de l'Agriculture la stratégie de la filière viticole pour faire face au changement climatique.

Voir l'article sur vitishpère.

À la une, Droit des entreprises

Fonds de solidarité, reprise d’entreprise et crowdfunding

Le dernier numéro de Bercy Info Entreprises est sorti et traite notamment des sujets du fonds de solidarité pour le mois d'août, de la mise en place d'un financement participatif pour lancer sa société et des phases de diagnostic pour reprendre une entreprise.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Appellations d'origine, Focus

Rappel sur les AOP et AOC

Les notions d'appellation d'origines contrôlées et d'appellation d'origine protégées sont bien connues de juriste en droit du vin. Mais un petit rappel historique et en chiffre n'est jamais bien mauvais.

Voir l'article sur challenges.

Vente d'alcool

Un rebond des exportations de vins et spiritueux

Le contexte sanitaire et la conjoncture économique et douanière ont fortement impacté les exportations de vins et spiritueux au cours de l'année 2020. Heureusement, le premier semestre de l'année 2021 est suffisamment positif pour redonner de la vigueur et confiance à la filière.

Voir les chiffres des exportations de la FEVS.

Appellations d'origine, Droit européen

Le Champagne l’emporte sur Champanillo

L'affaire est connue de juristes en droit du vin et des étudiants : une chaîne de bars à tapas espagnols dénommée "Champanillo" s'est vue reprochée par le Comité Champagne de porter atteinte à l'appellation.
La Cour de Justice de l'Union européenne vient de rendre un arrêt donnant raison au Comité Champagne, et renforce encore la protection accordée aux AOP européennes.

Voir l'article sur LachampagnedeSophieClaeys.

Voir l'arrêt C-783/19 du 9 septembre 2019.

À la une, Droit des entreprises

Prêts participatifs, transformation numérique et activité partielle de longue durée

Le dernier Bercy Infos Entreprises vient de sortir et traite notamment de la transformation numérique de entreprises, de nouveaux prêts de financement à long terme pour les PME et de l'aide à la transformation numérique.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Vente d'alcool

Le rebond des exportations de Champagne vers les États-Unis

La taxe Trump à destination des vins français avait porté un coup aux exportations de Champagne vers les États-Unis. L'élection du président Biden a donc été une lueur d'espoir pour les acteurs de la filière. Cette lueur s'est embrasée lors de l'annonce de la suspension de la taxe Trump pour une durée de 5 ans.

Voir l'article sur vitisphere.

Obligations techniques, À la une, Focus

La Champagne en crise dans les années 1930

tdl 13 minutes Au cours de sa longue et dense histoire jusqu’à nos jours, la Champagne a connu bien des épisodes périlleux, des périodes dépressives et quelques crises intenses de diverses natures. Elle s’en est toujours relevée. La crise qui a sévi dans les années 1930 fut sans doute la plus intense. Confrontés aux pires difficultés, vignerons et négociants se sont réunis autour de l’appellation Champagne, leur patrimoine commun, et ils ont recherché ensemble les mesures à mettre en œuvre pour sortir de cette crise. Il en est résulté une impulsion dans la construction interprofessionnelle et un approfondissement du statut de l’appellation.

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