Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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À la une

AIDV – Robert Tinlot Moot Court 2023

La 8ème édition du concours de plaidoirie : AIDV Robert Tinlot Moot Court est sur le point commencer. Alors que les étudiants représentants les différentes universités françaises (Aix Marseille, Bordeaux, Lille, Reims Champagne-Ardenne, Strasbourg), européennes (Alicante, Rome) et internationales (Buenos Aires) ont déjà rendu leurs mémoires, les plaidoiries sont sur le point de débuter.

Rendez-vous les 13 et 14 mars pour participer à l'évènement.

Voir le détail.

Évènement

AIDV – Robert Tinlot Moot Court 2022

Juste avant le début des plaidoiries pour la 8ème édition de l'AIDV - Robert Tinlot Moot Court qui auront lieu ces prochains jours, vous pouvez apprécier les débats qui ont animé la session de 2022.

Voir la 7e édition du Moot Court.

Voir les sessions antérieures.

Environnement

Changement climatique en Champagne : haies végétales et arbustes fruitiers

Les idées sont légions lorsqu'il est question de protéger les vignes champenoise des effets du changement climatique. Une initiative récente propose de planter des haies végétales afin de protéger a vigne des effets du changement climatique : une solution adaptée mais pas dans tout le vignoble.

Voir l'article sur sudouest.fr.

Indications géographiques

3 500 IGP en Europe !

Le chiffre n'est pas anodin, la 3 500ème indication géographique protégée vient d'être enregistrée et la parution du règlement d'exécution est pour bientôt. Ce chiffre est un bon indicateur de la tendance toujours plus forte à l'enregistrement des IGP et la protection des droits de propriété intellectuelle.

Voir l'article sur LinkedIn.

Plus d'infos sur les vins de Corrèze sur le site de l'INAO.

Appellations d'origine

« Bourgogne Dijon » : vers un nouveau signe de reconnaissance en Bourgogne ?

Le projet n'est pas nouveau et l'initiative est intéressante : les producteurs bourguignons, notamment dans les alentours de Dijon souhaitent faire enregistrer la dénomination géographique complémentaire (DGC) "Bourgogne Dijon" pour leurs vins. Il s'agit d'une entité locale plus petite que l'appellation d'origine qui impose aussi des conditions plus strictes que cette-dernière. Le dossier d'enregistrement est à l'étude à l'INAO.

Voir l'article sur Les Échos.

Propriété intellectuelle, Droit international

L’Acte de Genève de l’Arrangement de Lisbonne compte un nouveau membre : l’OAPI

L'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) vient d'adhérer à l'Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne, qui vise la reconnaissance et la protection des appellations d'origines et indications géographiques.

Voir l'article sur le site de l'OMPI.

Appellations d'origine, Environnement

Quel objectif environnemental pour la Champagne en 2050 ?

La conclusion de l'assemblée générale de l'Association Viticole Champenoise a conduit à l'adoption d'un mot d'ordre pour 2050 : le Net Zéro Carbone. Cette mesure vise à tendre vers la neutralité carbone en passant par l'utilisation de méthodes de culture respectueuses de l'environnement, la réduction de leur consommation d'énergie et l'investissement dans les énergies renouvelables.

Voir l'article sur terres de vin.

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