Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Économie, Focus

La diminution des petits producteurs champenois

Les Echos relève une tendance de plus marquée : l'arrêt de leur activité de production des petits producteurs. Selon cette tendance, ils seraient de plus en plus nombreux à se contenter de la culture du raisin.

Voir l'article sur Les Echos.

Jus Vini, Table des matières, À la une

Jus Vini 2/2021 – Case-law preview – Conflit en mer Adriatique atour d’un cépage – CJUE, 9 septembre 2020 (F. Rocheteau)

tdl < 1 minute Jus Vini n°2/2021 se dévoile en avant-première avec le résumé et le plan d’un commentaire de jurisprudence CJUE, 9 septembre 2020, C-626/17 : Conflit en mer Adriatique autour d’un cépage, par Frédéric Rocheteau.

Propriété intellectuelle, Focus

L’histoire de la propriété intellectuelle

L'EUIPO vient de mettre en ligne un article qui revient sur l'histoire de la propriété intellectuelle depuis l'Antiquité. Une série d'articles qui s'annonce passionnante !

Voir l'article sur le site de l'EUIPO.

Jus Vini, Table des matières, À la une

Jus Vini 2/2021 – leading article preview – La complexité juridique des rhums ultramarins français (J-M. Marmayou)

tdl < 1 minute Jus Vini n°2/2021 se dévoile en avant-première avec le résumé et le plan du « leading article » : La complexité juridique des rhums ultramarins français, par Jean-Michel Marmayou.

Droit rural, Environnement

Les Zones de non traitement en Champagne

La question des ZNT est un sujet épineux autour duquel la Chambre d'agriculture de la Marne s'est rassemblée il y a peu, afin de faire des propositions pour accorder riverains et vignes.

Voir l'article sur vitisphère.

Focus, Environnement

Quel est l’impact de la filière vin sur l’environnement ?

Voici la question que se pose le blog ni bu ni connu et à laquelle le Comité interprofessionnel des Vins de Bordeaux tente de répondre par un graphique.

Voir l'article sur ni bu ni connu.

Évènement

Reims adhère à l’ANEV

L'association Nationale des élus de la vigne et du vin comptent désormais de nouveaux membres parmi eux, en la personne de la ville de Reims et du Grand Reims.

Voir l'article sur La Champagne de Sophie Claeys.

Mesures exceptionnelles, Vente d'alcool

La levée temporaire de la loi russe sur les Champagnes et Cognac

Le Gouvernement semble avoir réussi à faire lever pour deux mois la loi interdisant l'import de Champagne et Cognac sous ce nom sur le territoire russe. Bien que temporaire, cette levée est à saluer.

Voir l'article sur vitisphère.

Vente d'alcool, Douane

La fraude et le vin en 52 exemples

Le site Caves coopératives vient de mettre en ligne une compilation de 52 affaires de fraude qui ont touché le vin durant les deux derniers siècles : une bonne occasion de se replonger dans la fraude illustrée.

Voir l'article sur cavescoopératives.

Droit rural

Dation et fermage : l’interdiction de nuire

La Cour de cassation a rendu un arrêt en droit rural, qui nous renseigne sur l'impossibilité pour un propriétaire de donner ses terres dans le but de nuire à son fermier.

Voir l'article sur BFM IMMO.

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