Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Environnement

Quid du vin végan ?

Depuis plusieurs années, le retour à des pratiques plus respectueuses de l'environnement se développent. Cette tendant se retrouve aussi dans la filière viticole, notamment par le biais du vin végan.

Voir l'article sur nibuniconnu.

Table des matières, À la une

Jus Vini n°1 – 2021 : Table des matières

Le prochain numéro de Jus Vini est sur le point de sortir : Jus Vini n°1 - 2021. Vous pouvez trouver la table des matières ci-dessous, ainsi qu'un résumé des articles à paraître.

Table de matières, Jus Vini n°1 - 2021.

Droit rural

Terres agricoles et vignes : une augmentation des prix en 2020

Cette année encore le prix des terres agricoles et des vignes a augmenté. Bien qu'il y ait eu moins de transactions, il faut noter une augmentation globale du prix des terres.

Voir l'article sur uneca.

Environnement

L’eau et le vin

Un nouveau document de l'OIV traite de l'utilisation durable de l'eau dans la production de raisins de cuve.

Voir le document sur le site de l'OIV.

À la une, Environnement

La sortie du glyphosate se veut financièrement attractive

La Commission européenne vient d'accepter la mise en place d'un crédit d'impôt "sortie du glyphosate", proposé par le gouvernement français. Ce-dernier souhaite une fin progressive de l'utilisation de cet herbicide et ce, dès 2021.

Voir l'article sur le site du ministère de l'Agriculture.

Droit des marques

Nom patronymique et enregistrement de marque

L'affaire connue dans la filière Champagne de Taittinger est une illustration bien connue de l'utilisation d'un nom patronymique en tant que marque. La Cour de cassation vient de délivrer un arrêt sur le même sujet.

Voir l'article sur Novagraaf.

Étiquetage

La mention facultative « vieilles vignes »

Dans le monde de l'étiquetage, les mentions facultatives sont, comme leur nom l'indique, un élément optionnel. La dénomination "vieilles vignes", facultative, doit-elle être un gage de qualité ?

Voir l'article de toutlevin.com.

À la une, Droit des entreprises

Fond de solidarité, réouverture des commerces et cybersécurité

Le dernier numéro de Bercy Infos Entreprises est sorti et traite notamment du fond de solidarité pour le mois d'avril (à déposer avant le 30 juin), les conditions de réouverture des commerces et un guide des marchés publics.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Mesures exceptionnelles, Droit européen

Les nouvelles règles applicable pour traiter la flavescence dorée

La mise en application des règles communautaire de traitement de la flavescence dorée vient de paraître sous la forme d'un arrêté du 27 avril 2021, pris par le Ministère de l'Agriculture.

Voir l'arrêté ministériel.

Voir la règlementation européennes.

Environnement

Réchauffement climatique et nouveaux cépages

Le réchauffement climatique a des conséquences désastreuses sur pour la filière, mais il permet de réintroduire des cépages oubliés dans certaines régions.

Voir l'article sur le Figaro.

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