Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Appellations d'origine

Gel et modification du cahier des charges

La question de la modification temporaire du cahier des charges est fréquemment soulevée, pour s'adapter à des conditions climatiques toujours plus aléatoires et difficiles. Dernièrement, c'est au sujet du gel dans les vignes que la problématique est revenue.

Voir l'article de vitisphere.

À la une, Droit des entreprises

Registre du personnel, local professionnel et aide au stock

Le dernier Bercy Infos Entreprise est paru et traite notamment des sujets de la gestion des arrêts de travail des employés, de l'aide aux stocks et de la mise en œuvre du registre unique du personnel.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Appellations d'origine

Rapport d’activité 2020 en Champagne

Le comité Champagne vient de publier son rapport d'activité 2020. Ce-dernier revient notamment sur les difficultés liées à la crise sanitaire.

Rapport d'activité du Comité Champagne 2020.

Environnement

La poussée vers la certification environnementale à Saint-Émilion

Le respect de la terre, du climat et de l'environnement est un sujet qui préoccupe de plus en plus de viticulteurs en France. Saint-Émilion tend depuis quelques années, à se diriger dans la bonne direction.

Voir l'article sur Union girondine.

Droit des entreprises

Congé maternité, activité partielle de longue durée et obligations d’affichage

Le dernier numéro de Bercy Infos Entreprises est sorti et traite notamment des questions d'activité partielle de longue durée, des obligations d'affichage dans l'entreprise et de la mise en place des congés maternités.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Évènement

Projet Professionnel Individuel Jus Vini / Jus Vini Blog – Master 2 Droit du Vin et des Spiritueux

tdl 2 minutes Dans sa quête de toujours mieux préparer les étudiants au monde professionnel, le Master 2 Droit du Vin et des Spiritueux a mis un place un nouveau Projet Professionnel Individuel.

Mesures exceptionnelles

Les propositions de l’ANEV pour venir en aide à la filière

Alors que la filière vitivinicole est en détresse après les épisodes climatiques désastreux des dernières semaines, l'Association Nationale des élus de la vigne et du vin viennent d'édicter 10 mesures susceptibles d'aider la filière.

Voir l'article de Sophie Claeys.

Indications géographiques

Cassis de Dijon l’emporte sur la Chine

L'affaire était à l'étude depuis quelques temps déjà. En 2019, une marque "Dijon" a été proposée à l'enregistrement en Chine. L'INAO a alors alerté sur le risque avec l'IGP bien connue des juristes. Dans une décision récente, l'organisme chinois de protection des droits de propriété a donné raison à l'INAO.

Voir l'article sur Le Figaro.

Vente d'alcool

Le marché du vin en 2020

Après le Champagne, l'heure est à l'analyse de la situation du marché du vin, au niveau mondial, par l'OIV.

Voir l'article de vitisphere.

Vente d'alcool

Les expéditions de Champagne en 2020

L'année 2020 a été particulièrement complexe pour le secteur vitivinicole. Tout particulièrement pour le Champagne par le biais de son aura de produit de luxe. En temps de crise, surtout financière, l'histoire du Champagne nous montre que le secteur a toujours connu une décroissance des ventes.
Le Comité Champagne propose une rétrospective de l'année 2020.

Voir les expéditions de Champagne pour 2020.

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