Jus Vini Blog
Juliette, une ancienne étudiante du Master 2 Droit du Vin et des Spiritueux propose une courte chronique sur ni bu ni connu, pour présenter des points spécifiques du droit du vin. La première chronique traite de l'INAO.
Le dernier Bercy Infos Entreprises vient de sortir et traite notamment des questions du fond de solidarité et des mesures de soutien aux entreprises.
Le droit des marques vitivinicole a trouvé sa nouvelle affaire fortement médiatique dans l'affaire du risque de confusion entre Coca-Cola, la célèbre boisson sucrée et le vin corse : Coca Mariani, qui a tenté de déposer sa marque auprès de l'EIPO en 2019.
Le nouvel ouvrage du Programme Vin & Droit - Chaire Jean Monnet, sur Les contrôles administratifs du vin, est sorti. Il examine en langue française ou anglaise, le droit et la pratique de plusieurs pays de production vitivinicole à l'échelle mondiale.
Plus d'informations ci-dessous.
Plus tôt dans l'année, l'EUIPO a mis en place un fond de subvention pour encourager les projets visant vers un meilleur accès et une meilleure diffusion des droits de propriété intellectuelle pour les petites et moyennes entreprises au sein de l'Union européenne.
La mise en suspend de la taxe américaine sur les vins français a réjouit une grande partie de la filière vitivinicole. Mais cet accord est temporaire et la prudence et la mesure sont de rigueur.
La nouvelle édition du Moot Court aura lieu cette semaine, les 15 et 16 mars 2021. Il s'agit de voir s'affronter les équipes d'étudiants des universités d’Aix-Marseille, Bordeaux, Strasbourg, Alicante et Reims autour d'un procès fictif devant le Tribunal de l'Union européenne.
Inscription obligatoire pour assister à la finale.
L'affaire est désormais connue : un viticulteur qui refuse de traiter sa vigne contre la flavescence dorée et se voit confronté au préfet puis à la justice. Un téléfilm reprend dans les grandes lignes le déroulé de cette histoire.
Le plan de lutte contre la contrefaçon a été mis en lumière pour l'année 2021-2022 par le gouvernement français et prévoit notamment de nouveaux objectifs.
Une brochure a été mise en ligne et reprend quelques notions sur les labels et autres certifications concernant ici les vins de Bourgogne.
