Jus Vini Blog
Dans sa série consacrée à la propriété intellectuelle et au Brexit, le cabinet Novagraaf s'intéresse aujourd'hui aux marques d'usage.
À la mémoire de Robert Tinlot et en hommages à ses contributions pour la filière vitivinicole, près de 50 acteurs, juristes, professionnels et universitaires ont regroupé leurs contributions au sein d'un ouvrage.
Retrouvez toutes les informations sur le bulletin de souscription.
L'assemblée générale de l'OIV a conduit à l'adoption de 18 résolutions pour l'année à venir. Parmi ces résolutions, il faut compter la mise en œuvre d'une viticulture durable, la transformation digitale du secteur vitivinicole et l'ajout du Russe comme nouvelle langue officielle de l'OIV.
Alors que le gouvernement promettait, il y a quelques semaines, la mise en place de nouvelles aides de relances pour la filière, voici que sont ouvertes les modalités de candidature pour l'attribution de deux nouvelles aides : une aide à l'agroéquipement et une aide pour la protection contre les aléas climatiques.
Le prochain webinar de l'OIV, sur le sujet des vins natures, aura lieu le 15 décembre 2020. Il est nécessaire de s'inscrire à l'évènement.
Le projet de loi de finance pour l'année 2021 se précise et l'Assemblée nationale vient de voter la mise en place d'aides à destination de la filière.
Alors que le Brexit approche inexorablement, des questions juridiques en matière de propriété intellectuelle continuent d'être posé. Plusieurs réponses sont apportées au régime du droit des marques.
Le changement climatique fait peser ses effets de plus en plus durement. Parmi les premiers touchés il y a les vignerons, qui doivent constamment adapter leurs méthodes de production, en accord avec le droit.
La question du projet de loi de finance pour l'année suivante est toujours une question brulante pour les entreprises. Il s'agit d'estimer les mesures qui seront mises en place pour l'année civile à venir. Le projet de loi de finance pour 2021 semble être dirigé vers la relance du secteur économique.
La dernière allocution du Président annonçait un renforcement des mesures aux entreprises qui ne sont pas autorisées à rouvrir leurs portes.
