Jus Vini Blog
L'affaire est assez retentissante pour retenir l'attention : Nicolas Feuillatte vient d'être sanctionné par l'Autorité de la concurrence pour la conclusion de contrats de distribution exclusive avec l'Outre-Mer.
Le fongicide connu pour lutter contre le mildiou et le black-rot vient d'être interdit par l'Union européenne à partir de janvier 2021.
Le gouvernement a voté une aide financière pour les viticulteurs sous la forme d'une réduction des charges patronales.
Le dernier Bercy Infos Entreprise vient de paraître et traite notamment des mesures à prendre au sein des entreprises pour lutter contre la propagation du virus et les nouvelles mesures mises en place pour faire face à la crise sanitaire.
Le dernier Bercy Infos Entreprises vient de paraître et met à l'honneur les mesures récemment annoncée par le Président de la République, notamment le télétravail et l'activité partielle.
La politique d'agriculture intensive interroge quant à la préservation de la biodiversité au niveau européen. Le dernier rapport de la Commission est assez inquiétant et la PAC devrait prendre en compte ces données.
L'INPI précise en détails la procédure à adopter pour s'opposer à l'enregistrement d'une marque nouvelle.
Il s'agissait d'une tendance anticipée par certains, l'achat de vin en ligne a fortement augmenté depuis la mise en place des mesures de lutte contre le Covid-19.
Pour enregistrer une marque nouvelle, il est nécessaire de vérifier sa disponibilité. Il s'agit de rechercher s'il existe une marque antérieurement enregistrée qui pourrait être confondue avec la marque nouvelle. L'INPI présente la manière de rechercher la disponibilité d'une marque.
La loi Egalim, qui a pour objet une meilleure répartition des bénéfices de la vente des produits alimentaires, notamment en grande surface, vient de rendre ses premiers résultats.
Le Gouvernement est satisfait des résultats encourageants de la loi Egalim et souhaite poursuivre dans cette lancée.
