Focus
tdl < 1 minute Le Programme Vin & Droit – Chaire Jean Monnet de l’Université de Reims organise le 13 mars 2024 un colloque international sur « Les organisations professionnelles vitivinicoles et le droit de la concurrence – Encore de la spécificité vitivinicole? », avec la… Lire la suite →
Les nouveaux canaux de communication développés par le biais du Meatvers et des NFT (Non-Fongible Tokens) créent une pléthore de nouveaux questionnements pour les juristes en droit des marques. Pour tenter de répondre à une partie des ces questionnements, Marina Cousté et l'NIPI proposent chacun un article afin de saisir l'enjeu de ces nouvelles technologies.
Voir l'article de Marina Cousté sur Simmons & Simmons.
Voir l'article sur le site de l'INPI (accès après inscription gratuite).
L'initiative a été bien réceptionnée, elle va être reconduite. Le plan Champagne vise à faciliter la communication entre la Gendarmerie nationale et les acteurs champenois afin d'améliorer la coopération en matière de lutte contre l'atteinte aux biens et aux personnes. C'est du plan Champagne que s'est mise en place l'intervention de Gendarmerie dans les vigne cet été.
C'est systématique un évènement dans le bordelais : la parution par le biais du comité national des appellations d'origine relatives au vin vient de rendre public la liste des grands crus classés et premiers grands crus classés qui viennent composer le classement de Saint-Émilion.
Juliette Bory vient de publier un nouvel article sur le sujet de la vente du vin. Elle revient de manière schématique et ludique sur les implications légales de plusieurs aspects du contrat de vente pour le vin.
La DGCCRF a publié un nouveau guide sur l'étiquetage des vins. Ce guide prévoit notamment les nouvelles obligations de mention des vins "désalcoolisés" ou "partiellement désalcoolisés", et anticipe la mention de la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle.
L'arrêté du 22 juin 2022 portant nomination au comité interprofessionnel du vin de Champagne vient étendre la composition des représentants des récoltants et négociants siégeant au sein du CIVC.
Le changement climatique est un sujet qui est dans tous les esprits. En plus des mesures juridiques qui voient le jour régulièrement pour faire face à ses conséquences, le Comité Champagne a publié des recommandations pour adapter la fabrication du champagne au changement climatique qui sont toujours d'actualité
À l'occasion de la journée mondiale du Gin, le cabinet Novagraaf a publié un article sur certains aspects de droits de propriété intellectuels portant sur l'enregistrement d'une nouvelle marque.
Le rapport 2021 de la SAFER est paru récemment et présente une légère baisse du prix de l'hectare en appellation Champagne pour l'année 2021. L'article de Sophie Claeys présente ces évolution de prix.
