Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Focus

Compilation d’article sur la fraude alimentaire – novembre 2021

La Commission européenne publie une compilation d'articles traitant de la fraude alimentaire. Ce numéro de novembre 2021 traite notamment des vins et boissons alcooliques.

Voir l'article sur le site de la Commission (anglais).

Économie, Focus

La diminution des petits producteurs champenois

Les Echos relève une tendance de plus marquée : l'arrêt de leur activité de production des petits producteurs. Selon cette tendance, ils seraient de plus en plus nombreux à se contenter de la culture du raisin.

Voir l'article sur Les Echos.

Propriété intellectuelle, Focus

L’histoire de la propriété intellectuelle

L'EUIPO vient de mettre en ligne un article qui revient sur l'histoire de la propriété intellectuelle depuis l'Antiquité. Une série d'articles qui s'annonce passionnante !

Voir l'article sur le site de l'EUIPO.

Focus, Environnement

Quel est l’impact de la filière vin sur l’environnement ?

Voici la question que se pose le blog ni bu ni connu et à laquelle le Comité interprofessionnel des Vins de Bordeaux tente de répondre par un graphique.

Voir l'article sur ni bu ni connu.

Propriété intellectuelle, Focus

Les tendances de la Propriété intellectuelle en droit du vin

Le cabinet Novagraaf a récemment mis en ligne une fiche d'information présentant les tendances actuelles de la propriété intellectuelle, appliquée au droit du vin. Qu'il s'agisse du Brexit, de la contrefaçon ou encore des hard seltzer.

Voir l'article de Novagraaf.

Droit des marques, Focus

Focus sur le droit des marques – octobre 2021

Un nouveau focus sur le droit des marques vient de paraître et traite de plusieurs arrêts d'actualités en droit du vin.

Voir la newsletter sur Vini-mark.

Focus, Droit rural

Les propositions du SGV au Gouvernement : ZNT, assurance et transmission

Le SGV a émis des propositions au Gouvernement pour tendre vers une amélioration des conditions de travail et de vie des viticulteurs champenois. De ces propositions ressortent trois sujets phares : les zones de non-traitement, l'assurance des récoltes et la transmission foncière.

Voir l'article sur vitisphère.

Appellations d'origine, Focus

Rappel sur les AOP et AOC

Les notions d'appellation d'origines contrôlées et d'appellation d'origine protégées sont bien connues de juriste en droit du vin. Mais un petit rappel historique et en chiffre n'est jamais bien mauvais.

Voir l'article sur challenges.

Obligations techniques, À la une, Focus

La Champagne en crise dans les années 1930

tdl 13 minutes Au cours de sa longue et dense histoire jusqu’à nos jours, la Champagne a connu bien des épisodes périlleux, des périodes dépressives et quelques crises intenses de diverses natures. Elle s’en est toujours relevée. La crise qui a sévi dans les années 1930 fut sans doute la plus intense. Confrontés aux pires difficultés, vignerons et négociants se sont réunis autour de l’appellation Champagne, leur patrimoine commun, et ils ont recherché ensemble les mesures à mettre en œuvre pour sortir de cette crise. Il en est résulté une impulsion dans la construction interprofessionnelle et un approfondissement du statut de l’appellation.

Focus

Le cas du « vin sans alcool »

La tendance du "vin" désalcoolisé se développe de plus en plus en Europe. Ce procédé d'évaporation de l'alcool contenu dans un vin déjà peu alcoolisé est encadré juridiquement. Trois fois vin fait un tour d'horizon de cette législation et du procédé d'obtention de cette boisson.

Voir l'article sur trois fois vin.

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