Ouvrages
Le dernier numéro de Jus Vini (n° 2/2023) est cours d'impression et va arriver dans vos boîtes aux lettres rapidement 📪
Pour vous faire patienter encore un peu, vous pouvez déjà retrouver la Table des matières, ainsi que les auteurs des articles à paraître.
Vous pouvez trouver ce numéro et les précédents sur le lien suivant : https://lnkd.in/dqcb3KJi
Le numéro 1/2023 de Jus Vini contient une originalité pour son leading article. La contribution initiale de A. Ribeiro de Almeida a trouvé une réponse dans la contribution de B. O'Connor. Alors que les deux textes traitent des indications géographiques européennes, le point de vue des deux auteurs diffère.
Afin de permettre l'expression d'une pluralité d'opinions scientifiques, le comité de rédaction a proposé d'incorporer dans le numéro les deux articles afin de créer un débat scientifique. Vous pouvez retrouver en avant-première les résumés des deux articles ci-après :
THE FUTURE OF GIs IN THE EUROPEAN UNION (DO THE PROPOSED CHANGES REPLY TO THE CHALLENGES AND ISSUES THAT GIs FACE TODAY?)
A. Ribeiro de Almeida
Abstract: The European Union is drafting a reform of the legal framework for geographical indications. The role the European Union Intellectual Property Office will play in this reform as well as the competences to be retained by the European Commission are not yet clear. However, a major change in the political understanding of the role of GIs under European Union policy can be expected; not only the role of GIs but also their legal understanding – for those that still comprehend GIs as public goods – may follow another path. There also seems to be a move from a quality policy to a sustainability policy, which will represent a new challenge for the GI producer groups. Some of the changes that are foreseen seem to be inspired by the future regime of non-agricultural GIs. GIs face a new challenge for the future, especially concerning the prerequisites for the recognition of a GI producer group.
OBSERVATIONS ON THE COMMISSION PROPOSAL TO REFORM THE EU RULES ON GIs FOR WINE, SPIRIT DRINKS AND AGRICULTURAL PRODUCTS
B. O'Connor
Abstract: This article examines the provisions on geographical indications in the European Commission's proposal to replace the 2012 EU Quality Regulation. It was written before the proposal was subject to detailed examination in the European Parliament and the Council. The article argues that the proposal is a missed opportunity to create a single instrument, like for all other forms of intellectual property, for geographical indications as such, and the need to better explore the concept of the link between a product's characteristics or qualities or reputation and its origin. The proposal does not give sufficient weight to the role of consumers and the wider society in preserving the cultures and traditions that this form of intellectual property seeks to protect.
Jus Vini, la Revue du Droit du Vin et des Spiritueux, vous donne exceptionnellement rendez-vous au mois de septembre en l'occasion de la sortie son nouveau numéro (n° 1/2023).
Lorsqu'un pan du droit est suffisamment riche et dense, un ouvrage juridique se doit de compiler les grandes décisions qui l'ont forgées. C'est le cas pour Les Grands Arrêts du droit vitivinicole, qui fait référence, comme le résultat de trois années de travail collectif qui inclut, en ses 640 pages, 35 commentaires signés par 27 spécialistes du droit de la vigne et du vin et qui couvre la quasi-totalité de la discipline, d'un point de vue de pratique jurisprudentielle.
Telle est la question qui a été posée à Arnaud Descôtes, directeur qualité et développement durable au sein du Comité Champagne.
Cette interrogation est partagée par Jérémy Cukierman, Hervé Quénol et Michelle Bouffard, plus largement, en ce qui concerne le vin. Ils y répondent dans leur ouvrage : Quel vin pour demain ?
Voir l'interview d'Arnaud Descôtes sur Franceinfo.
Voir l'article sur "Quel vin pour demain ? Le vin face au défis climatiques", sur vitisphère.
Les éditions Mare & Martin publient en juillet 2021, l’ouvrage collectif : La vigne, le vin et le droit. Du local au global. Mélanges en l’honneur de Robert Tinlot.
La sortie du prochain numéro de Jus Vini étant imminente, vous pouvez retrouver ci-dessous le résumé des articles à paraître.
Le nouvel ouvrage du Programme Vin & Droit - Chaire Jean Monnet, sur Les contrôles administratifs du vin, est sorti. Il examine en langue française ou anglaise, le droit et la pratique de plusieurs pays de production vitivinicole à l'échelle mondiale.
Plus d'informations ci-dessous.
À la mémoire de Robert Tinlot et en hommages à ses contributions pour la filière vitivinicole, près de 50 acteurs, juristes, professionnels et universitaires ont regroupé leurs contributions au sein d'un ouvrage.
Retrouvez toutes les informations sur le bulletin de souscription.
"Juriste, haut fonctionnaire de la Direction de la consommation et de la répression des fraudes, membre de l’INAO, Directeur général de l’OIV, membre fondateur de l’Association internationale des juristes du vin (AIDV), grand voyageur et fin diplomate, Robert Tinlot (1931-2017) fit une carrière dans le monde du vin qui est impossible de résumer en quelques lignes.
Sur les traces des grands axes de cette carrière, les présents Mélanges font honneur à cette personnalité exceptionnelle qui n’a pas simplement mis ses talents, ses connaissances et son énergie
au service du droit de la vigne et du vin mais, de manière plus fondamentale, a contribué de manière décisive à la consécration de ce droit, atypique et complexe, comme une véritable discipline, en
France, en Europe et dans le monde".
Retrouvez ci-dessous le formulaire de souscription pour l'ouvrage : La vigne, le vin et le droit : du local au global - Mélanges en l’honneur de Robert Tinlot.
