Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Vente d'alcool

La taxe Trump bientôt levée ?

Les élections aux États-Unis étaient attendues par les exportateurs français, puisqu'avec l'élection de Joe Biden, la taxe sur les vins français pourrait être amenée à disparaître. Il faut désormais attendre janvier pour en avoir le cœur net.

Voir l'article sur la revue du vin de France.

Vente d'alcool

Accord de libre-échange avec le Vietnam

L'accord de libre-échange avec le Vietnam est un aubaine pour les vins et spiritueux français qui bénéficient d'une bonne cote de popularité. L'accord prévoit notamment une exonération progressive des droit de douane sur les vins.

Voir l'article sur Vitisphere.

Vente d'alcool

Impact du Covid sur les ventes de vin pour le premier semestre 2020

Les chiffres fournis par l'OIV sont sans équivoque : la vente de vin a reculé sous les coups du Covid-19 au début de l'année 2020. Toutefois, il faut noter une augmentation de la vente par internet.

Voir l'article sur vitisphere.

Vente d'alcool

Boissons « NOLO » : vers une refonte des classes des produits ?

Le terme de boissons "NOLO" regroupe les nouveaux types de boissons sans alcool, ou avec un faible pourcentage d'alcool, comme les bières sans alcool. Vanessa Harrow se demande si cette nouvelle tendance pourrait modifier le système de classes de produits actuel.

Voir l'article sur Novagraaf.

Vente d'alcool

La vente de vin sur Internet en nette augmentation depuis le confinement

Il s'agissait d'une tendance anticipée par certains, l'achat de vin en ligne a fortement augmenté depuis la mise en place des mesures de lutte contre le Covid-19.

Voir l'article sur francetvinfo.

Vente d'alcool

Les premiers résultats de la loi Egalim

La loi Egalim, qui a pour objet une meilleure répartition des bénéfices de la vente des produits alimentaires, notamment en grande surface, vient de rendre ses premiers résultats.

Le Gouvernement est satisfait des résultats encourageants de la loi Egalim et souhaite poursuivre dans cette lancée.

Voir le communiqué de presse du gouvernement.

Voir le site Terre-net.

Vente d'alcool

La taxe Trump sous-évaluée

Estimée initialement à 300 millions d'euros, la taxe Trump sur les vins tranquilles français est décriée par la filière vitivinicole. Récemment, la FEVS a calculé que l'impact de cette taxe avoisinerait les 500 millions d'euros d'impact économique sur la filière, et demande des solutions au gouvernement.

Voir l'article sur vitisphere.

Vente d'alcool

Une sanction pour entente de 3 interprofessions alsaciennes

tdl < 1 minute Voir l’article sur le site de l’Autorité de la concurrence.

Vente d'alcool

La crainte d’un encadrement durable des boissons alcoolisées en Afrique du Sud

Depuis le début de la pandémie, l'Afrique du Sud a pris la décision d'encadrer fortement la vente de boissons alcoolisées, allant jusqu'à l'interdire complètement.
Les producteurs craignent une généralisation de ce phénomène dans le futur, comme le défend le premier ministre.

Voir l'article sur mon-viti.

Vente d'alcool

Les expéditions de Champagne pour le mois de juin 2020 permettent l’optimisme

Avec la fin du confinement et la reprise progressive des activités de restauration, les chiffres de la vente de Champagne pour juin 2020 s'améliore par rapport au début de l'année.

Voir l'article sur la Champagne de Sophie Clayes.

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