La question occupe depuis quelques années les esprits des équipes de chercheurs : quelles solutions peuvent permettre à la viticulture de réduire son impact sur l'environnement ? Sachant qu'il est estimé que la confection d'une bouteille de vin produit 1 à 3 kilogrammes de CO2 rejeté dans l'atmosphère, la question est légitime.
Bien que le gel de printemps ait été catastrophique pour de nombreux producteurs, un arrêté ministériel vient mettre du baume au cœur des vignerons juraciens. En effet, le statut de calamité agricole a été reconnu pour cet évènement, ce qui ouvre notamment à des indemnisations.
L'enregistrement et la protection des marques 3D sont des sujets singuliers. Pour éclaircir la situation à la suite de l'arrêt du 6 novembre 2020, le cabinet Novagraaf propose de revoir en détail les spécificités attachées aux marques 3D.
Dans le cadre des contrôles mis en place par les autorités françaises des aliments, un processus montre de bons résultats : les plans de surveillance et de contrôle. Ces contrôles visent notamment la recherche de contamination des aliments.
Les contrefacteurs ne cessent de trouver de nouvelles méthodes pour faire passer leurs produits pour des originaux. Face à ce phénomène, la législation nationale tente de se moderniser afin de ne pas être dépassée.
Merci de nous suivre et de nous faire confiance pour découvrir et/ou approfondir vos connaissances en droit du vin pour 2022.
L'année passée nous a permis de développer plusieurs concepts sur Jus Vini Blog, avec notamment l'aide des étudiants du Master 2 Droit du Vin et des Spiritueux de l'Université de Reims Champagne Ardenne.
Cette année, Jus Vini Blog entre dans sa troisième année d'existence. Nous avons pour ambition la mise en place plusieurs projets de vulgarisation du droit du vin, sous divers formats. Le premier projet devrait apparaître en ligne dans les prochains jours.
Merci à nouveau et bonne année 2022.
Guillaume Moreno, chief-editor of Jus Vini Blog
Dans le sud-ouest de la France vient de s'ouvrir un combat juridique entre deux acteurs : la SNCF d'un côté et de l'autre, l'AOC Picpoul de Pinet. La première souhaite installer une ligne à grande vitesse traversant la seconde et détruisant par cette opération 75 hectares de vignoble.
La tendance n'est pas nouvelle mais semble s'être empirée ces derniers temps : la lourdeur administrative à laquelle est confrontée les producteurs. Vitisphère propose de l'exprimer par l'expérience de plusieurs acteurs en Touraine.
Plusieurs études le montre : il est possible de réduire l'impact environnemental du packaging des vins et spiritueux très efficacement, souvent à moindre coût. Le secteur semble embrasser cette nouvelle tendance.
La Commission européenne publie une compilation d'articles traitant de la fraude alimentaire. Ce numéro de novembre 2021 traite notamment des vins et boissons alcooliques.
