Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Éditorial, À la une

Jus Vini n°2 – 2021 : éditorial

À l'approche de la sortie du prochain numéro de Jus Vini, il est déjà possible de découvrir l'éditorial écrit par Théodore Georgopoulos.

Jus Vini n°2 - 2021 : éditorial : Is Wine Law Threatened with Extinction?

Environnement

Changement climatique et viticulture

Les conséquences du changement climatique se font de plus en plus durement ressentir sur la filière viticole. Des études, toujours plus nombreuses tendent à prévoir et anticiper les conséquences du dérèglement sur la fabrication du vin.

Voir l'article sur ni bu ni connu.

Environnement

Quid du vin végan ?

Depuis plusieurs années, le retour à des pratiques plus respectueuses de l'environnement se développent. Cette tendant se retrouve aussi dans la filière viticole, notamment par le biais du vin végan.

Voir l'article sur nibuniconnu.

Table des matières, À la une

Jus Vini n°1 – 2021 : Table des matières

Le prochain numéro de Jus Vini est sur le point de sortir : Jus Vini n°1 - 2021. Vous pouvez trouver la table des matières ci-dessous, ainsi qu'un résumé des articles à paraître.

Table de matières, Jus Vini n°1 - 2021.

Droit rural

Terres agricoles et vignes : une augmentation des prix en 2020

Cette année encore le prix des terres agricoles et des vignes a augmenté. Bien qu'il y ait eu moins de transactions, il faut noter une augmentation globale du prix des terres.

Voir l'article sur uneca.

Environnement

L’eau et le vin

Un nouveau document de l'OIV traite de l'utilisation durable de l'eau dans la production de raisins de cuve.

Voir le document sur le site de l'OIV.

À la une, Indications géographiques

Élevage sous-bois, cahier des charges et innovation : l’exemple du rhum de la Martinique.

tdl 12 minutes Les rhumiers de la Martinique ont trouvé comment concilier l’innovation et signes de qualité et d’origine : l’exemple des rhums de la martinique qui innovent à travers la pratique du finishing tout en garantissant la qualité en tirant avantage des quelques différences existant entre le cahier des charges de l’AOC Martinique et ceux des trois Indication Géographique de boissons spiritueuses dont ils peuvent également bénéficier.

À la une, Environnement

La sortie du glyphosate se veut financièrement attractive

La Commission européenne vient d'accepter la mise en place d'un crédit d'impôt "sortie du glyphosate", proposé par le gouvernement français. Ce-dernier souhaite une fin progressive de l'utilisation de cet herbicide et ce, dès 2021.

Voir l'article sur le site du ministère de l'Agriculture.

Droit des marques

Nom patronymique et enregistrement de marque

L'affaire connue dans la filière Champagne de Taittinger est une illustration bien connue de l'utilisation d'un nom patronymique en tant que marque. La Cour de cassation vient de délivrer un arrêt sur le même sujet.

Voir l'article sur Novagraaf.

Étiquetage

La mention facultative « vieilles vignes »

Dans le monde de l'étiquetage, les mentions facultatives sont, comme leur nom l'indique, un élément optionnel. La dénomination "vieilles vignes", facultative, doit-elle être un gage de qualité ?

Voir l'article de toutlevin.com.

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