Depuis quelques années, un label prend de l'envergure dans le secteur vitivinicole : le label "Zéro résidus de pesticides". Il s'agit d'un label similaire au HVE, mais exigeant l'absence de résidus de pesticides. Le label a déjà séduit de nombreux consommateurs.
tdl 7 minutes De récentes évolutions légales et judiciaires dans l’Empire du Milieu peuvent être sources d’optimisme pour les producteurs de vins et d’alcools du monde entier.
Cette semaine les étudiants du Master 1 Droit du vin et des Spiritueux ont participé à un séminaire avec Madame Marie-Anne Genand responsable du service juridique du Comité Champagne. Le séminaire portait sur la protection de l'AOP Champagne et notamment sur l'affaire "Champagnola", ce fut une présentation réussie de Cristina Gafton et Martin Ferrand, suivie d'un débat sur tout ce qui rend l'AOP Champagne unique.
Le dernier rapport d'activité du BIVB vient de paraître, et présente, en plus du rôle de l'interprofession bourguignonne, le bilan de cette-dernière.
Juliette, une ancienne étudiante du Master 2 Droit du Vin et des Spiritueux propose une courte chronique sur ni bu ni connu, pour présenter des points spécifiques du droit du vin. La première chronique traite de l'INAO.
Le dernier Bercy Infos Entreprises vient de sortir et traite notamment des questions du fond de solidarité et des mesures de soutien aux entreprises.
Le droit des marques vitivinicole a trouvé sa nouvelle affaire fortement médiatique dans l'affaire du risque de confusion entre Coca-Cola, la célèbre boisson sucrée et le vin corse : Coca Mariani, qui a tenté de déposer sa marque auprès de l'EIPO en 2019.
Le nouvel ouvrage du Programme Vin & Droit - Chaire Jean Monnet, sur Les contrôles administratifs du vin, est sorti. Il examine en langue française ou anglaise, le droit et la pratique de plusieurs pays de production vitivinicole à l'échelle mondiale.
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Plus tôt dans l'année, l'EUIPO a mis en place un fond de subvention pour encourager les projets visant vers un meilleur accès et une meilleure diffusion des droits de propriété intellectuelle pour les petites et moyennes entreprises au sein de l'Union européenne.
La mise en suspend de la taxe américaine sur les vins français a réjouit une grande partie de la filière vitivinicole. Mais cet accord est temporaire et la prudence et la mesure sont de rigueur.
