La MSA a mis à jour ses consignes de sécurité pour lutter contre le Covid-19, et ce pour toutes les activités de la vigne.
Le gouvernement vient de mettre en place le détail de la fiche technique pour bénéficier du second volet du soutien aux entreprises.
Alors que le débat sur la distillation de crise des vins en excédant continue, les distillateurs posent leurs conditions.
La loi PACTE modifie plusieurs aspects du droit des marques. L'article des éditions Francis Lefebvre explique en détails quels sont ces changements.
La crise sanitaire continue de bouleverser le quotidien de tous. Récemment, les producteurs se sont vu permettre la possibilité de faire embouteiller leurs vins hors de l'exploitation, chez le négociant par exemple. L'étiquette portée par la bouteille peut tout de même indiquer : "mis en bouteille à la propriété".
Le Comité Champagne vient de publier le bulletin d'expédition des vins de Champagne pour l'année 2019.
Avec la mise en place du confinement, la mise en place des missions de l'INAO se retrouve chamboulée. Pour autant, l'Institut poursuit ses contrôles sous certaines conditions.
Avec la mise en place du confinement, une nouvelle manière de partager un moment de convivialité a vu le jour sous la forme des apéros vidéos. Toute fois, la communication autour de ce genre d'événements pose la question de la mise en oeuvre de la loi Évin.
Le droit rural, comme de nombreux pans du droit, a été affecté par la mise en place du confinement dû à la crise du Covid-19, en particulier le bail rural.
