Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

Page 9 of 49

À la une, Évènement

Moot Court 2022

La nouvelle édition du Moot Court a lieu les 14 et 15 mars 2022. Il s'agit d'un concours de plaidoirie entre les étudiants des universités d'Alicante, de Reims, de Rome, de Strasbourg et l'USAL de Buenos Aires.

Retrouvez toutes les informations ci-dessous.

Environnement

L’adaptation au changement climatique en Champagne

La Champagne a développé et poursuit la mise en place d'initiatives de lutte et d'adaptation contre le changement climatique. Plusieurs projets d'envergure continuent de voir le jour.

Voir l'article sur lefigaro.

Environnement

Les câbles chauffants : entre innovation et débats

La problématique du changement climatique affecte tous les producteurs de vins. Les réponses apportées varient tant sur leur efficacité que leur popularité. C'est notamment le cas des câbles enterrés dans le vignoble pour lutter contre le gel.

Voir l'article sur vitisphère.

À la une, Focus, Environnement

Focus sur l’Agriculture Biologique

En 2022 le champ d'application de l'Agriculture biologique se voit être modifié sur plusieurs aspects. Afin de saisir l'ensemble de ces évolutions, l'INAO propose une grille de lecture très détaillée des nouvelles obligations règlementaires.

Voir l'article sur le site de l'INAO.

Droit rural

Transmission foncière : quel rôle des coopératives agricoles ?

Bien connues dans la filière viticole, les coopératives ont un rôle central dans la mise en valeur de la production de vin. Mais il ne s'agit pas de la totalité de l'étendue de leurs missions : elles peuvent intervenir sur le sujet du foncier.

Voir l'article sur terre-net.

Propriété intellectuelle, Droit international

Bras de fer autour des brevets entre Chine la l’Union européenne

La question de la protection des brevets, notamment ceux qui concernent les hautes technologies, est le cadre de nombreux litiges entre les sociétés étrangères et chinoises. L'Union européenne vient de saisir l'OMC pour faire appliquer les règles de droit international.

Voir l'article sur LeMonde.

Obligations techniques, À la une, Environnement

Les nouvelles règles d’utilisation des produits phytosanitaires

Deux textes sont parus au Journal Officiel pour mettre à jour la réglementation en matière d'épandage de pesticides en France. Les objectifs de ces textes sont notamment de mieux protéger les employés en contact avec ces produits et garantir la concertation avec les riverains.

Voir l'article sur le site du gouvernement.

Jurisprudence, Indications géographiques

La conclusion de l’affaire « Glen » : les IG sont bien protégées

La Cour régionale supérieure de Hambourg a rendu sa décision après avoir saisit la Cour de Justice de l'Union européenne au sujet de la dénomination "Glen" associée à une indication géographique. Sans surprise, la cour allemande applique la décision européenne et fait droit à la Scotch Whisky Association.

Voir la présentation de l'affaire sur le LinkedIn de Marion Brunet-Pignot.

Appellations d'origine, Obligations techniques

La Champagne expérimente les cépages résistants

Le développement des travaux de rechercher sur les cépages résistants a conduit à la création de plusieurs variétés résistantes aux maladies de la vignes comme le mildiou ou l'oïdium. La Champagne est le premier vignoble en AOC a expérimenter ces variétés.

Voir l'article sur vitisphère.

Obligations techniques

L’enregistrement de nouveaux cépages résistants

4 nouveaux cépages ont récemment été inscrits sur le Catalogue national officiel des variétés de vigne. Ces-derniers sont le fruit du travail de ResDur2, un programme de recherche qui concourt notamment à la production de cépages plus résistants aux maladies de la vigne. Ces cépages sont particulièrement résistants à l'oïdium et au mildiou.

Voir l'article sur vitisphère.

« Articles plus anciens Nouveaux articles »

© 2024 Programme Vin & DroitUniversité de Reims

Top ↑