Brexit
Le cabinet Novagraaf a récemment mis en ligne une fiche d'information présentant les tendances actuelles de la propriété intellectuelle, appliquée au droit du vin. Qu'il s'agisse du Brexit, de la contrefaçon ou encore des hard seltzer.
Il y a d'autres nouvelles que le Brexit cette année : le Royaume-Uni et l'Irlande du Nord viennent de rejoindre l'OIV.
Alors que la date fatidique se rapproche inexorablement, le Comité Champagne vient de publier un guide permettant de saisir les changements à venir avec le Brexit.
La Commission européenne vient de publier un communiqué de presse indiquant qu'un accord a été trouvé quant aux modalités commerciales pour le Brexit.
Dans sa série consacrée à la propriété intellectuelle et au Brexit, le cabinet Novagraaf s'intéresse aujourd'hui aux marques d'usage.
Alors que le Brexit approche inexorablement, des questions juridiques en matière de propriété intellectuelle continuent d'être posé. Plusieurs réponses sont apportées au régime du droit des marques.
Avec la sortie imminente du Royaume-Uni de l'Union européenne, les habitudes juridiques vont nécessairement être bousculées. Notamment en matière de propriété intellectuelle.
Le nouveau numéro de Bercy infos entreprises vient de paraître. Il traite notamment du port du masque, des conséquences du Brexit sur les entreprises, etc.
Avec la survenue de la crise du Covid-19, les problèmes liés à la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne sont passés au second plan.
Le "no-deal" affecterait en effet le commerce outre-Manche.
