Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Vente d'alcool

Les spiritueux en Chine après le confinement

De la même manière que le pour le secteur du vin, les spiritueux ont été affecté par l'épidémie de Covid-19. Le marché chinois semble s'adapter à la situation.

Voir l'article sur culture.cognac.

Droit des entreprises

Les nouveaux dispositifs de soutien aux entreprises

Le dernier bulletin de Bercy info entreprises est paru et met en avant les nouveaux dispositifs d’intervention spécifiques de soutien aux entreprises.

Voir ici.

Droit des contrats

La gestion de la crise sanitaire dans la relation fournisseur-distributeur.

La crise du Covid-19 a profondément modifié les comportements de chacun et a imposé de prendre des mesures de protection inédites. La Commission d'examen des pratiques commerciales a rendu public sa Recommandation pour les relations fournisseur-distributeurs aux vues des effets de la crise sanitaire.

Voir la publication de Nicolas Genty à ce sujet.

Mesures exceptionnelles

Le gouvernement refuse l’exonération automatique des charges pour le vignoble

Alors que plusieurs mesures avaient été prises dans le sens du soutien à la filière vin, des suites de l'épidémie de Covid-19, le gouvernement vient de s'opposer à l'exonération automatique des charges pour les acteurs de la filière.

Voir l'article sur Vitisphere.

Mesures exceptionnelles

La distillation de crise se fera en deux temps

Il s'agit d'une mesure clé pour répondre à une crise dans le secteur vitivinicole. La distillation de crise a été mise en place pour répondre aux difficultés apportées par la crise sanitaire et déjà il apparaît des difficultés de financement.

Voir l'article de vitisphere.

Vente d'alcool

Les chiffres des expéditions de Champagne en mai 2020 à un niveau inquiétant

La tendance initiée par la crise sanitaire d'un impact sur les expéditions de vin se confirme. En mai 2020, le Comité Champagne estime à -56% le nombre des expéditions de Champagne par rapport à mai 2019.

Retrouvez des chiffres détaillés sur l'article de Sophie Claeys.

Mesures exceptionnelles

Une aide d’un million d’euros pour les vins de Loire

De nombreuses interprofessions mettent en place des soutiens significatifs à l'industrie locale du vin. Interloire a co-construit un plan de relance avec l'aide des ODG ligériennes à hauteur d'un millions d'euros.

Voir l'article sur mon-viti.

Vente d'alcool

Une baisse estimée à 12% de la consommation d’alcool en 2020

Les études se succèdent pour déterminer l'impact du Covid-19 sur le secteur des vins et spiritueux. Selon IWSR, la consommation d'alcool a baissé de 12% du fait de la crise sanitaire et que les chiffres de la consommation mondiale ne pourraient retrouver le niveau de 2019 qu'en 2024.

Voir l'article sur mon-Viti.

Économie

Interview : l’avenir des vins de Champagne à la sortie de la crise du Covid-19

tdl < 1 minute Comme l’ensemble de l’industrie, les vins de Champagne ont été affecté par la crise sanitaire.Dans une interview vidéo donnée à Les Clés de l’Agriculture, Thibaut Le Mailloux donne l’état général de la filière en Champagne.

Vente d'alcool

La demande d’aide de la Suisse à l’OMC

La crise du Covid-19 a produit de lourdes conséquences sur le secteur des vins. La reprise progressive du commerce entraîne aussi des inégalités entre les vins européens, et la Suisse demande à l'OMC d'intervenir.

Voir l'article sur LeTemps.ch.

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