Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Vente d'alcool

Le rebond des exportations de Champagne vers les États-Unis

La taxe Trump à destination des vins français avait porté un coup aux exportations de Champagne vers les États-Unis. L'élection du président Biden a donc été une lueur d'espoir pour les acteurs de la filière. Cette lueur s'est embrasée lors de l'annonce de la suspension de la taxe Trump pour une durée de 5 ans.

Voir l'article sur vitisphere.

Vente d'alcool

Les vins français épargnés par les taxes américaines

Depuis plusieurs mois, la question des taxes à l'exportation des vins français vers les États-Unis était particulièrement lourde à supporter. Mais suites aux négations récentes, la taxe Trump a été suspendu pour une durée de 5 ans.

Voir l'article sur vitisphere.

Droit international

L’accord sur la taxe américaine imposée aux vins français pourrait ne pas durer

La mise en suspend de la taxe américaine sur les vins français a réjouit une grande partie de la filière vitivinicole. Mais cet accord est temporaire et la prudence et la mesure sont de rigueur.

Voir l'article de vitisphere.

Mesures exceptionnelles

Les taxes américaines sur les vins et cognacs

La nouvelle d'une taxe sur les vins et cognacs français a été la première mauvaise nouvelle de 2021. Bien que pendant un temps, il semblait que les cognac passeraient au travers des mails du filet douanier, les taxes Trump devraient bien s'appliquer.

Voir les articles sur vitisphere.

Le Cognac évite les taxes douanières.

Mais sont soumis aux taxes Trump, au même titre que les vins.

Mesures exceptionnelles

Une nouvelle taxe américaine sur les vins et cognacs français

Alors que la présidence Trump touche à sa fin, l'administration américaine vient d'annoncer la mise en place d'une nouvelle taxe portant sur les vins et spiritueux français.

Voir l'article sur réussir.fr.

Vente d'alcool

La taxe Trump bientôt levée ?

Les élections aux États-Unis étaient attendues par les exportateurs français, puisqu'avec l'élection de Joe Biden, la taxe sur les vins français pourrait être amenée à disparaître. Il faut désormais attendre janvier pour en avoir le cœur net.

Voir l'article sur la revue du vin de France.

Vente d'alcool

La taxe Trump sous-évaluée

Estimée initialement à 300 millions d'euros, la taxe Trump sur les vins tranquilles français est décriée par la filière vitivinicole. Récemment, la FEVS a calculé que l'impact de cette taxe avoisinerait les 500 millions d'euros d'impact économique sur la filière, et demande des solutions au gouvernement.

Voir l'article sur vitisphere.

Économie

Les vins français évitent les nouveaux tarifs douaniers américains

Bien que certains produits français aient été visés par de nouveaux tarifs douaniers en provenance des États-Unis, les vins français ont été épargnés.

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Vente d'alcool

Le risque d’une nouvelle taxation douanière américaine

Alors que le début de l'année 2020 était marqué par l'entrée en vigueur d'une taxe douanière dirigée contre les vins européens, le risque de subir une nouvelle pénalité tarifaire est imminent.

Voir l'article sur Vitisphere.

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